Conditions générales de vente

1. Champ d'application

Ces conditions générales (ci -dessous nommées CG) sont un composant essentiel de tous les contrats conclus entre Feel Green GmbH (appelée par la suite « Feel Green ») avec le siège social à 3500 Krems an der Donau, Autriche, Dr. Franz Wilhelm Str. 2, Ust.-Nr. AT U64756801 et le « client » (clients privés, entrepreneurs, personnes morales de droit public et des organismes institutionnels).

Les conditions générales suivantes s'appliquent à toutes les relations commerciales conclues entre Feel Green et le client et ce indépendamment de la façon dont les affaires sont conclues, qu'il s'agisse d'une commande en ligne, d'une enchère en ligne, d'une commande par mail, par télécopie, par téléphone ou bien personnellement.

Ces conditions sont les seules valables et contractuelles et sont en vigueur exclusivement dans la relation entre Feel Green et le client. Des conditions générales différentes du client ne contraignent Feel Green en aucun cas à moins que Feel Green les ait acceptées expressément.

Les conditions générales suivantes sont publiées sur le site internet www.feel-green.eu où le client peut y accéder et les télécharger en application du soin habituel. Elles sont considérées comme étant connues de tous les clients. Feel Green se réserve le droit de les modifier et/ou de les actualiser. Pour cette raison à la fin de chaque contrat, on applique exclusivement les conditions générales en vigueur à ce moment-là.

Lorsque le client passe une commande par les différentes façons proposées, il déclare avoir lu toutes les informations fournies lors de la commande et accepté complètement les conditions générales.

La confirmation de la commande réalisée par Feel Green suite à la commande contient aussi le lien du site internet de Feel Green (www.feel-green.eu) pour télécharger et enregistrer les conditions du contrat que le client a accepté complètement lors de sa commande.

Il est interdit au client de fournir des données incorrectes. Feel Green se réserve le droit de poursuivre chaque abus ou infraction. Le client est obligé d'informer Feel Green sur tous les changements des données fournies.

L'acceptation de ces conditions générales rejette pour Feel Green toute responsabilité en rapport avec la délivrance de faux documents fiscaux qui furent mis à disposition par le client lors de la commande, quoique le client soit seul responsable de leur exactitude.

2. Conclusion du contrat

L'objet du contrat est la vente de produits et/ ou de services de l'entreprise Feel Green GmbH.

Les commandes ont la valeur d'offres d'achat et ne sont pas contraignantes pour Feel Green jusqu'à l'acceptation expresse par une confirmation de commande formelle qui est envoyée au client de Feel Green pour chaque commande.

Chaque contrat d'achat entre en vigueur au moment où le client reçoit la confirmation de la commande de Feel Green.

3. Conceptions graphiques/textes

Les prix sont en euros et incluent la taxe légale sur la valeur ajoutée, les frais d'envoi s'y ajoutent. Pour les commandes de plus de 30 € nous livrons gratuitement dans l'Union Européenne.

Le paiement a lieu en une seule fois.

Feel Green envoie aux revendeurs la liste des prix sur présentation de leur licence commerciale. Tous les prix peuvent être actualisés et modifiés sans préavis (d'après l'offre et la demande tout comme pour des campagnes publicitaires spécifiques) et la taxe légale sur la valeur ajoutée s'y ajoute. Les prix sont valables à partir de l'usine à Krems an der Donau, Autriche et les frais d'envoi n'y sont pas inclus.

Les commandes pour lesquelles il n' a pas été explicitement convenu de prix fixes sont facturées selon les listes de prix en vigueur le jour de la livraison.

4. Prix et frais d'envoi

Les prix sont en euros et incluent la taxe légale sur la valeur ajoutée, les frais d'envoi s'y ajoutent. Pour les commandes de plus de 30 € nous livrons gratuitement dans l'Union Européenne.

Le paiement a lieu en une seule fois.

Feel Green envoie aux revendeurs la liste des prix sur présentation de leur licence commerciale. Tous les prix peuvent être actualisés et modifiés sans préavis (d'après l'offre et la demande tout comme pour des campagnes publicitaires spécifiques) et la taxe légale sur la valeur ajoutée s'y ajoute. Les prix sont valables à partir de l'usine à Krems an der Donau, Autriche et les frais d'envoi n'y sont pas inclus.

Les commandes pour lesquelles il n'a pas été explicitement convenu de prix fixes sont facturées selon les listes de prix en vigueur le jour de la livraison.

5. Gestion des commandes et livraison

Les commandes qui ne présentent pas suffisamment de garanties pour la solvabilité ou qui sont incomplètes ou incorrectes ne peuvent pas être acceptées par Feel Green.

Au cas où un produit ne serait pas disponible, Feel Green peut annuler la commande. Dans ce cas les arrhes ou le montant versé pour la livraison seront remboursés.

Feel Green se réserve le droit de refuser des commandes de clients avec lesquels un conflit juridique concernant une commande antérieure est en cours et en tous cas quand le client était impliqué dans des activités frauduleuses de tout genre.

Les dates de livraison ou les délais de livraison qui furent convenus avec ou sans engagement nécessitent notre confirmation écrite. Le respect du délai de livraison est subordonné à l'accomplissement par le client de toutes les obligations prévues par le contrat de vente.

Dans le cas de l'absence d'une livraison par un fournisseur que Feel Green n'a pas à représenter, Feel Green est habilité à résilier le contrat. Dans un tel cas, nous informerons immédiatement le client sur la non-disponibilité de la marchandise et ses contreparties seront remboursées.

Des intermédiaires et des agents ne sont ni autorisés à contraigner Feel Green aux clients ni à conclure des contrats au nom et à la demande de Feel Green. Toutes les offres qui sont faites par des intermédiaires sont soumises à l'autorisation par écrit et à la confirmation de Feel Green.

6. Force majeure

Feel Green est exempte de toute responsabilité pour la non-exécution complète ou seulement en partie lorsque celle-ci est due à la force majeure ou à d'autres circonstances imprévisibles et exceptionnelles en dehors de son contrôle, y compris mais pas limitées à cause d'interruptions de production suite à un incendie, des inondations et d'autres circonstances similaires, des pannes dans le site de production et des machines, des grèves, des guerres et des épidémies. Dans de tels cas il est possible que les délais de livraison soient retardés quand ces circonstances défavorables compliquent ou rendent impossible la réalisation des engagements contractés. Cela est valable aussi quand ces circonstances concernent un des fournisseurs de Feel Green qui se réserve alors le droit de procéder à des livraisons partielles.

Feel Green est également exempte de toute responsabilité pour d'éventuels retards de livraison par les services de transport suite à des cas de force majeure ou d'évènements accidentels ou suite à une circonstance qui se rapporte au client (absence du destinataire au lieu indiqué pour la livraison ou adresse incorrecte donnée par le destinataire) ou bien suite à la livraison à travers des régions difficiles à atteindre, inondées ou bien des endroits menacés de tremblements de terre.

7. Modalités de paiement

Dans le cas des clients privés le paiement s'effectue par virement sur le compte commercial de Feel Green ou bien par PayPal. Dès que le montant de la commande est crédité sur notre compte, nous expédions immédiatement la marchandise.

Pour les clients d'affaires le paiement s'effectue selon les conditions convenues et indiquées sur la facture.

Le délai de paiement est de 14 jours á partir de la date de la facture. A l'échéance du délai de paiement, l 'acheteur est en retard indépendamment du mode de paiement convenu.

Concernant la ponctualité du paiement, on tiendra compte du moment de l'entrée de l'argent sur notre compte. Si l'acheteur est en retard dans le paiement Feel Green se réserve le droit de prélever un montant de 5€ par rappel. Si le contractant est en retard dans le paiement, nous pouvons réclamer des intérêts contractuels selon la norme 2011/7/EU d'au moins un montant de 8% calculé sur le taux d'intérêt de base.

Lors d'irrégularités ou de retard de paiement, de débits sans succès ou de la prise de connaissance de circonstances qui remettent en question la solvabilité de l'acheteur, toutes les factures actuelles sont à régler immédiatement sans qu'un rappel soit nécessaire. Cela n'empêche pas de faire valoir d'autres dommages suite à la non-réalisation.

Dans de tels cas Feel Green se réserve le droit de procéder à des livraisons non exécutées moyennant un paiement d 'avance et de résilier tous les contrats actuels ou de réclamer des dommages et intérêts pour non-exécution. Le client n'a pas le droit de compenser les exigences de Feel Green avec des dettes non reconnues.

Feel Green se réserve le droit d'exécuter des livraisons moyennant un paiement d'avance.

8. Droit de rétraction

Le droit de rétraction n'est pas valable pour les revendeurs, pour les entrepreneurs et les personnes morales de droit public.

Droit de rétraction général
Le client consommateur (un consommateur est une personne naturelle qui agit dans des buts qui n'ont aucun rapport avec l'activité d'un entrepreneur, d'un commerçant, d'un artisan ou l'activité professionnelle) a la possibilité de révoquer le contrat dans un délai de 14 jours et dans ce cas doit révoquer le contrat auprès de Feel Green en l'informant par une déclaration par écrit (p.ex. aussi par mail) ou bien en renvoyant la marchandise sans qu'une amende contractuelle soit imposée et sans motifs. Le délai de rétraction commence dans tous les cas dès que le client consommateur reçoit la marchandise. Comme preuve de la bonne exécution du droit de rétraction il suffit d'envoyer une déclaration par écrit ou bien de renvoyer la marchandise avant la fin du délai. La marchandise doit être renvoyée à :

Feel Green GmbH
Dr. Franz Wilhelm Str. 2
A-3500 Krems an der Donau, Autriche
E-Mail : info@feel-green.eu

Conséquences de la rétraction
Dans le cas d'une rétraction correcte Feel Green rembourse le montant versé par le client consommateur dans les 30 jours à compter de la date à laquelle Feel Green a pris connaissance de la décision de rétraction en utilisant le même moyen de paiement utilisé pour la transaction d'origine à moins que le client consommateur ait indiqué autre chose. Le remboursement annoncé est activé après la vérification d'une rétraction correcte et la réception de la marchandise retournée.

Le remboursement peut être stoppé jusqu'à la réception des produits ou bien jusqu'à ce que le client consommateur fournisse les preuves nécessaires du renvoi des marchandises à Feel Green.

Au cas où le client consommateur ne peut assurer le renvoi complet ou en partie ou bien seulement en mauvais état, le client consommateur doit effectuer éventuellement un dédommagement de valeur à Feel Green. Par ailleurs le devoir de dédommagement de valeur peut être évité en s'abstenant d'utiliser la marchandise comme sa propre propriété et en évitant de faire tout ce qui pourrait lui faire perdre sa valeur ou l'endommager.

Les produits doivent être renvoyés à Feel Green dans un seul envoi. Feel Green se réserve le droit de ne pas accepter des produits qui ne font pas partie de la même commande quand ils sont renvoyés et envoyés à des dates différentes.

Droit de rétraction pour les plantes
Pour les plantes il n'y a pas de droit de rétraction, car elles sont considérées comme des denrées périssables.

Droit de rétraction pour les produits individuels
Pour les produits individuels il n'y a pas de droit de rétraction. Les produits vendus par Feel Green et qui ont un graphique sur demande du client sont considérés comme des produits individuels.

9. Transfert des risques

Le risque est transféré au client dès que la marchandise a été remise à la personne chargée du transport ou qu'elle a quitté notre entrepôt aux fins de l'expédition de Feel Green, et ce même en cas de livraison partielle. Peu importe que la marchandise soit expédiée depuis le lieu d'exécution ou non et qui supporte les frais de transport.

10. Réserve de propriété

Les marchandises vendues sont soumises à une réserve de propriété en faveur de Feel Green jusqu'au paiement complet par le client du prix indiqué sur la facture et concernant les produits livrés.

11. Responsabilité

Feel Green est responsable des dommages survenus aux personnes et aux produits qui sont causés par les marchandises faisant l'objet du contrat en cas de préméditations et de négligences grossières. Dans tous les cas l'indemnisation pour le client ne doit pas dépasser le prix mentionné dans la facture. Pour des dommages portant atteinte à la vie, au corps ou à la santé reposant sur une négligence du devoir de Feel Green, Feel Green est responsable lors d'une négligence prouvée. Dans tous les autres cas, toute responsabilité est exclue.

12. Garantie

La garantie s'applique conformément à des dispositions légales.

Si l'acheteur est un entrepreneur, il doit alors immédiatement vérifier la livraison et s'il constate des défauts ou des quantités fausses il doit informer immédiatement Feel Green en détail, au plus tard 8 jours après la livraison. Sinon aucun remboursement ne sera exécuté.

En cas de défauts cachés, on applique les délais de réclamation légaux.

Le client doit informer Feel Green par écrit sur tous les défauts cachés qui doivent être communiqués implicitement sinon les produits sont considérés comme étant acceptés. Dans le cas d'une réclamation justifiée d'un défaut Feel Green a le droit d'envoyer un produit de remplacement ou de restituer la contrepartie des pièces défectueuses de la livraison.

D'autres revendications de l'acheteur sont exclues, en particulier des dommages et intérêts à moins que l'acheteur prouve que le dommage qu'il subit provienne d'une intention ou d'une négligence grave de Feel Green.

Quand le client est un consommateur et reçoit des produits qui ne correspondent pas au contrat d'achat, Feel Green est responsable de chaque défaut de conformité d'un produit jusqu'à 2 ans après la livraison. Le client consommateur a le droit de réclamer à ses propres frais le remplacement du produit dans les délais légaux prévus et d'après les conditions légales prévues.

Garantie de germination et de croissance : les semences contenues dans les sets de culture de Feel Green sont complètement naturelles. La germination et la croissance dépendent de plusieurs facteurs qui varient selon la sorte de plantes. Pour cette raison aucune garantie pour la germination et la croissance.

13. Protection des marques

Le client reconnaît la propriété exclusive et complète des droits de propriété intellectuels et commerciaux de Feel Green pour les produits et les marques de Feel Green et garantit le respect de ces droits même après une éventuelle revente à des tiers.

Le client accepte et reconnaît qu'il ne peut pas revendiquer des droits sur des marques, des noms, des modèles, des images, des photos, des graphiques, des pictogrammes, des droits d'auteur, des signes distinctifs ou d'autres de droits sur les produits de Feel Green ou leur emballage.

Le client s'engage à utiliser les marques, les noms, les modèles, les images, les photos, les pictogrammes et les signes distinctifs qui sont la propriété de Feel Green, uniquement et seulement dans le contexte du contrat avec Feel Green, et cela tant que la renommée de Feel Green ne soit pas compromise. Toute autre utilisation est exclusivement interdite.

Le client s'engage à ne pas reproduire, ne pas supprimer ou ne pas changer complètement ou en partie les marques déposées et/ou les signes distinctifs de Feel Green et à ne pas les apposer sur ses produits.

Le client s'engage en plus à s'abstenir de chaque comportement qui pourrait provoquer une incertitude sur l'origine des produits auprès des clients.

Le client s'engage à ne pas déposer une demande ou faire déposer une demande en Autriche, en Allegmange, en France, en Italie ou autre part d'un enregistrement de marques, de noms ou d'autres signes distinctifs de Feel Green ou de tels avec lesquels on pourrait confondre Feel Green.

Le client s'engage à ne pas transmettre à des tiers des secrets d'affaires et commerciaux de Feel Green ou d'autres informations confidentielles dont il a pris connaissance pendant l'exercice de son activité même après la fin du contrat et à ne pas utiliser ces secrets ou informations confidentielles quelle qu'en soit la raison. Dans le cas de commandes avec une livraison de produits sur lesquels sont apposés des signes distinctifs ou des marques de tiers, le client est pleinement responsable vis à vis de Feel Green de chaque infraction des droits de propriété intellectuels et commerciaux de tiers.

Le client s'engage à exempter Feel Green de toute responsabilité et de chaque plainte qui est déposée auprès de Feel Green par des tiers parce que des produits fabriqués d'après les données du client et ensuite vendus au client violent les droits des brevets ou d'autres droits de propriété intellectuels de tiers.

Les dispositions de cette clause 13 (« Protection des marques ») sont contractuelles et valables pour toutes les entreprises associées ou les filiales du client.

14. Lieu d'exécution, lieu de juridiction, droit applicable

Le lieu d'exécution est Krems an der Donau, Autriche pour les deux parties contractantes.

Pour tous les litiges qui peuvent survenir entre Feel Green et le client non-consommateur, seul le Tribunal de Krems an der Donau, Autriche est compétent quand ils ne peuvent pas être réglés à l'amiable sous réserve que Feel Green ait le droit de déposer plainte aussi au siège du client.

Le droit applicable à toutes les relations entre les parties est le droit autrichien où Feel Green a son siège social.

L'utilisation de la Convention de Vienne est exclue. Dans le cas d'un litige entre Feel Green et le client consommateur la Convention de Vienne peut essayer de régler un litige éventuel en rapport avec l'achat réalisé sur les sites internet en accédant à la plateforme créée et gérée par l'Union Européenne pour le règlement en ligne des litiges, qui se trouve sous le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr.

Au cas où le litige ne pourrait pas être réglé à l'amiable, le Tribunal du lieu de résidence ou du lieu de séjour habituel du client consommateur est compétent.

15. Modifications et accords supplémentaires

Des ajouts, des modifications et des accords supplémentaires nécessitent une confirmation écrite pour entrer en vigueur. Il en va de même pour la renonciation à cette demande de forme écrite.

16. Protection des données

Dans le cadre de la relation contractuelle les données mises à disposition par le client sont traitées, enregistrées et utilisées uniquement à des fins en rapport avec l'exécution de la commande et la réalisation du contrat. Un transfert ou une transmission des données à des tiers n'a pas lieu à moins que cela soit nécessaire pour le déroulement du contrat ou à des fins de comptabilité.

17. Informations et plaintes

Pour obtenir des informations, en cas de besoin de clarification des conditions d'utilisation ainsi que pour d'éventuelles plaintes le client peut s'adresser à Feel Green GmbH en écrivant à roland@feel-green.eu ou en appelant le +43 (0) 2732 71454.

Comme cité sous le point 3 (« graphiques/projets de texte ») les réclamations en raison de fautes d'orthographe du client ou en raison de logos incorrects et non communiqués par écrit ne sont pas acceptées. Des réclamations ne peuvent pas être reconnues quand un projet graphique incorrect a été accepté même s'il a été réalisé par le service graphique de Feel Green ou quand la position d'impression et la couleur furent incorrectes lors du choix après que la forme individuelle du produit ait été acceptée par le client.

18. Clause de sauvegarde

Si une disposition de ces conditions générales est efficace ou le devient, les autres dispositions n'en seront nullement touchées et resteront applicables.